Ressources de l’AGTPNQL
Ajouts aux réserves
Les ajouts aux réserves (AR) désignent le processus par lequel des terres sont ajoutées à une réserve existante d’une Première Nation ou qu’une nouvelle réserve est créée. Ce processus, dirigé par la Première Nation et soutenu par Services aux Autochtones Canada (SAC) ainsi que par Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC), est souvent complexe et peut nécessiter plusieurs années avant d’être achevé.
Le processus d’AR comporte plusieurs étapes, allant de la préparation d’une proposition et de l’obtention d’une résolution du conseil de bande (RCB) à la réalisation d’évaluations environnementales, de vérifications juridiques et de consultations auprès des parties prenantes. Bien que complexe, le processus d’AR offre des avantages importants : accès aux terres et aux ressources, opportunités économiques et croissance durable pour la communauté.
L’Association est là pour vous aider. Notre équipe offre un soutien pratique pour accompagner les gestionnaires des terres tout au long du processus d’AR. Que vous ayez besoin de conseils techniques, de soutien en gestion de projets ou de formation, nous nous engageons à aider votre communauté à réussir.
Politiques et procédures
Ressources sur les ajouts aux réserves
Comprendre les ajouts aux reserves: une introduction
Une courte vidéo destinée aux gestionnaires des terres, au chef et au conseil, au personnel administratif, aux membres de la communauté et aux autres parties prenantes souhaitant mieux comprendre les ajouts aux réserves. Partagez-la largement pour aider d’autres personnes à comprendre le processus d’AR !
Guide de poche sur les AR
Rapports d’engagement
Afin d’éclairer la refonte de la Politique sur les ajouts aux réserves (AR), l’Association a tenu des sessions de participation combinant le partage d’information et la participation active. Ces séances ont permis aux gestionnaires des terres et au personnel administratif de partager des expériences concrètes et de contribuer ainsi à l’élaboration de recommandations en matière de politiques. Le rapport écrit qui en découle présente les principaux constats et recommandations, tandis que la vidéo qui l’accompagne donne vie à ces échanges.
Cliquez ici pour consulter le rapport écrit.
Visionnez le rapport vidéo :